SOCIÉTÉ :
PRO & IMMO
Adresse Postale : 1, chemin des Croix – 05200 Embrun
Téléphone : 04 92 43 63 63
Adresse électronique (Courriel) : direction@proetimmo.com
Immatriculée au RCS sous SIREN : RCS Gap B 430 214 007
SIRET : 43021400700030
Directeur de la publication, responsable légal : François Koroloff
CRÉDITS :
Réalisation du site : Agence Com & Company
Adresse web : www.com-company.fr
HÉBERGEMENT :
Le site est hébergé par la société Kinsta Inc. (https://kinsta.com/fr/)
Kinsta Inc.
8605 Santa Monica Blvd #92581
West Hollywood, CA 90069
United States
En choisissant d’accéder au site, l’utilisateur accepte, expressément et irrévocablement, les termes ci-après.
Droits d’auteur – Copyright
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la société SAS PRO & IMMO ou de tiers ayant autorisé SAS PRO & IMMO à les utiliser. Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.
Tous les droits de reproduction sont réservés et strictement limités, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.
Toute utilisation non autorisée de tout ou partie de ces droits par des tiers est susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires.
Crédits photos : Pierre Putelat, Fotolia, Thinkstock, Pro&immo.
CONTENU DU SITE :
Les renseignements qui apparaissent sur www.www.proetimmo.com sont fournis à titre de renseignements généraux. Les informations et illustrations ne sont pas contractuelles et n’engagent pas la responsabilité de SAS PRO & IMMO vis-à-vis du lecteur pour les conséquences de l’utilisation qu’il pourrait en faire pour lui-même ou pour le compte ou à destination de tiers. Elles ne peuvent être utilisées pour contredire une quelconque disposition contractuelle existante ou à venir entre SAS PRO & IMMO et l’utilisateur.
SAS PRO & IMMO décline toute responsabilité en cas de retard de mise à jour, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages, de même qu’en cas d’interruption ou d’indisponibilité permanente ou temporaire du service. Même si la SAS PRO & IMMO fait tout son possible pour veiller à l’exactitude et la véracité des renseignements contenus dans www.proetimmo.com. la SAS PRO & IMMO ne peut aucunement être tenu responsable de tout préjudice pouvant être causé par l’utilisation de ce site.
La SAS PRO & IMMO se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisés sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel et privé. Cela exclut tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différents œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable du directeur de la publication est strictement interdite, constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales, ainsi qu’au paiement de dommages et intérêts.
ACCÈS AU SITE :
L’utilisateur du site www.proetimmo.com reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
La SAS PRO & IMMO ne saurait être tenu responsable des éléments et événements en dehors de son contrôle liés à l’utilisation du site et de leurs effets ou des incompatibilités matérielles et/ou logicielles et des dommages qui pourraient éventuellement en résulter pour l’environnement technique de l’utilisateur, notamment pour ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le service et/ou les informations.
Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données d’un tel système constitue un délit passible de sanctions pénales.
INFORMATIONS COLLECTÉES SUR LE SITE :
Toutes les données collectées sur ce site, par quelque moyen que ce soit, sont à l’usage réservé de la société SAS PRO & IMMO.
Conformément à l’article 34 de la loi 78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD n°2016/679) du 27 Avril 2016, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.
Pour exercer ce droit, contactez-nous par e-mail à : direction@proetimmo.com.
Ou, par courrier, à l’adresse :
SAS PRO & IMMO
Adresse Postale : 1, chemin des Croix – 05200 Embrun
FORMULAIRE :
Les informations recueillies sur ce site par l’intermédiaire des formulaires font l’objet d’un traitement informatique destiné à l’élaboration d’une proposition commerciale.
Le destinataire des données est : SAS PRO & IMMO.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, contactez-nous à l’adresse ci-dessus.